Mentions légales et données personnelles

Le présent site est édité par l'association Racines Vives, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée en préfecture d'Eure-et-Loir le 14 mars 1987 sous le numéro RNA W281002456.

Siège social : 12 rue de la Herse, 28400 Nogent-le-Rotrou. SIRET 402 118 663 00027. Téléphone : 02 37 52 41 08. Courriel : contact@racines-vives.fr.

Directrice de la publication : Élisabeth Marchand, présidente. Responsable de la rédaction : Maï Nguyen, chargée de communication.

Le site est hébergé en France, sur une infrastructure mutualisée située dans un centre de données situé à Gravelines (59820), exploité par un prestataire soumis au droit français et au règlement général sur la protection des données.

Les sauvegardes quotidiennes sont conservées trente jours sur le territoire de l'Union européenne. Aucun transfert de données hors Union européenne n'est réalisé.

Les données recueillies via le formulaire de contact, le formulaire d'adhésion, le formulaire de don et l'inscription à la lettre d'information font l'objet d'un traitement dont l'association est responsable. Elles servent exclusivement à la gestion de la vie associative : suivi des adhésions, convocation aux assemblées, inscription aux sorties et chantiers, envoi de la lettre d'information et délivrance des reçus fiscaux.

La base légale du traitement est l'exécution du contrat d'adhésion pour les adhérents, le consentement pour la lettre d'information, et l'intérêt légitime de l'association pour les demandes de contact.

Les données d'adhésion sont conservées pendant la durée de l'adhésion, puis trois ans à compter de la dernière cotisation. Les pièces comptables et les reçus fiscaux sont conservés dix ans conformément aux obligations légales. Les adresses de la lettre d'information sont supprimées au premier désabonnement.

Aucune donnée n'est vendue, louée ou cédée à un tiers. Seuls le bureau, les deux salariés et le prestataire technique intervenant pour la maintenance y ont accès, dans la limite de leurs fonctions.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Ces droits s'exercent par courriel à contact@racines-vives.fr ou par courrier au siège, accompagné d'un justificatif d'identité. Une réponse vous est apportée sous un mois. En cas de désaccord persistant, vous pouvez saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Le site dépose un unique cookie technique destiné à maintenir la session d'un adhérent connecté à son espace réservé. Ce cookie expire à la fermeture du navigateur ou après trente jours si la case « rester connecté » a été cochée. Il est strictement nécessaire au fonctionnement du service et ne requiert donc pas de consentement préalable.

Aucun traceur publicitaire, aucun bouton de partage tiers et aucun outil de mesure d'audience comportementale ne sont installés. Les statistiques de fréquentation sont produites à partir des journaux du serveur, anonymisés au bout de six mois.

Les fonds de carte affichés sur les pages Agenda, Nos actions et Contact proviennent d'OpenStreetMap. Leur chargement transmet votre adresse IP au serveur de tuiles, ce qui est techniquement nécessaire à l'affichage de la carte.

L'ensemble des textes, photographies, relevés, cartes et documents publiés sur ce site est la propriété de l'association ou de ses auteurs, qui en ont concédé l'usage. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation écrite préalable.

Les fiches d'inventaire du petit patrimoine réalisées dans le cadre de la convention avec le Parc naturel régional du Perche sont diffusées sous licence ouverte Etalab 2.0 et librement réutilisables sous réserve de mention de la source.

Les photographies de bénévoles sont publiées avec leur accord écrit. Toute personne figurant sur une photographie peut demander son retrait à tout moment par simple courriel, sans avoir à motiver sa demande.

L'association vise la conformité au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité. Le site est navigable au clavier, les contrastes respectent le niveau AA et les images porteuses d'information disposent d'une alternative textuelle.

Si vous rencontrez une difficulté d'accès à un contenu, signalez-le à contact@racines-vives.fr : une version alternative vous sera transmise sous cinq jours ouvrés.